MENTIONS LÉGALES

ENVIE SPORTIVE est une SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle, enregistrée au R.C.S n°981 442 049 R.C.S. de Nancy depuis le 17/11/2023.
Siège social : 5 JACQUES PREVERT, 54510 TOMBLAINE, FRANCE.
Capital social : 1 000€
N° Siret: 98144204900012 - APE 9609Z
N° TVA intracommunautaire: FR90981442049
Téléphone : 06 11 81 72 78 
E-mail : contact@enviesportive.fr
 
 
Hébergement et Conception du site
​
Notre site web a été réalisé par : AV Création & Communication
Hébergeur : STUDIO, 1 Grant's Row, Dublin 2, D02HX96, Ireland
Tel. +1 415-639-9034
 
 
Propriété


Toute reproduction, usage ou apposition de la marque, même adjonction de mots est interdite, si elle n'a pas fait l'objet d'un consentement, préalable et écrit de AV Création et Communication.
Extraits du Code de la Propriété Intellectuelle (Article L. 716-1): L'atteinte portée au droit du propriétaire de la marque constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile de son auteur. Constitue une atteinte aux droits de la marque la violation des interdictions prévues aux articles L. 716-2, L. 713-3 et L. 713-4
Le site établi la démarche pour faire l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le numéro (en attente).
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, veuillez nous contacter.
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.